Mentions légales

Éditeur du site

Le site private-website-network.com est édité par :

  • Raison sociale : DEVS DE FRANCE
  • Nom commercial : L'Atelier des Devs
  • Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
  • Capital social : 12 500 €
  • SIREN : 914 473 434
  • SIRET : 914 473 434 00027
  • RCS : Grasse
  • Siège social : 63 Chemin de la Maure, 06800 Cagnes-sur-Mer, France
  • Code NAF : 6201Z — Programmation informatique
  • Président : Sébastien Tersin
  • Directeur de la publication : David Muratori
  • Email : contact@private-website-network.com

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • OVH SAS
  • 2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
  • Tél. : +33 9 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de la société DEVS DE FRANCE, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société DEVS DE FRANCE.

Responsabilité

L'éditeur du site ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations présentées sur ce site le sont à titre indicatif et général et ne sauraient constituer un conseil juridique ou professionnel.

Données personnelles

La société DEVS DE FRANCE s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques strictement nécessaires au fonctionnement du service (authentification, session utilisateur). Aucun cookie de tracking publicitaire ou tiers n'est utilisé.

Conditions générales de vente

Les conditions de vente des services proposés par DEVS DE FRANCE sont détaillées dans nos Conditions Générales de Vente.

Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :